La TVA sur vos achats dépend de si vous achetez en tant que particulier ou en tant qu'entreprise, et de si votre entreprise a un numéro de TVA valide.
Particuliers
En tant que particulier, vous payez la TVA au taux du pays où vous résidez, par ex. 25 % au Danemark. Les prix de la page des tarifs et du panier sont affichés TTC, et dans le récapitulatif de commande, la TVA figure sur une ligne distincte, par ex. TVA (25 %).
Entreprises
Sitewig est exploitée par une société britannique. Si votre entreprise a un numéro de TVA valide dans un pays de l'UE ou un numéro d'organisation en Norvège, elle est donc facturée sans TVA, avec autoliquidation. Cela signifie que votre entreprise déclare elle-même la TVA dans sa comptabilité. Cela vaut aussi pour les entreprises danoises ayant un numéro de TVA danois.
Si l'entreprise n'a pas de numéro de TVA valide, ou si le numéro ne peut pas être vérifié, la TVA est ajoutée comme pour un particulier.
Saisir le numéro de TVA lors de la commande
Étape 1: Choisissez Entreprise
À l'étape Informations client du paiement, choisissez Entreprise au lieu de Particulier.
Étape 2: Remplissez Nom de l'entreprise et Numéro de TVA
Saisissez le nom de l'entreprise et le numéro de TVA précédé du code pays, par ex.
DK12345678. Si vous enregistrez un domaine.dken tant qu'entreprise, vous devez utiliser un numéro CVR danois valide.Étape 3: Touchez Valider
Le numéro est vérifié dans le registre VIES de l'UE, et les numéros norvégiens dans le Registre de Brønnøysund. Vous obtenez l'une des réponses Numéro de TVA valide, Numéro de TVA invalide, Format invalide pour ce pays ou Le registre ne répond pas pour le moment. Nous vérifierons de nouveau au paiement.
Étape 4: Enregistrez le numéro sur le compte
Si vous êtes connecté, vous pouvez toucher Enregistrer le numéro de TVA pour qu'il soit utilisé pour tous vos paiements futurs.
Ajouter ou corriger le numéro de TVA ensuite
Si vous avez déjà un compte, le propriétaire du compte ou un administrateur peut corriger les informations dans le panneau de contrôle.
- Choisissez Paramètres dans le menu.
- Touchez Modifier sur la carte Titulaire des domaines et informations client.
- Choisissez Entreprise et saisissez le numéro dans le champ Numéro de TVA (facultatif), avec le code pays, par ex.
DK12345678. - Touchez Enregistrer le titulaire du domaine.
Le numéro est vérifié lors du prochain paiement. Un numéro de TVA modifié s'applique à partir du prochain paiement : les factures déjà émises ne sont pas modifiées.
Questions fréquentes
À quelle fréquence mon numéro de TVA est-il vérifié ?
À la commande, puis de nouveau quand plus de 30 jours se sont écoulés depuis la dernière vérification. Si le registre est indisponible, nous conservons une validation vieille de 30 jours au plus. Chaque vérification est conservée comme justificatif.
Pourquoi y a-t-il de la TVA sur ma facture alors que je suis une entreprise ?
En général parce que Particulier était sélectionné à la commande, parce que le numéro de TVA n'a pas de code pays, ou parce que le registre n'a pas pu confirmer le numéro. Vérifiez les informations sous Paramètres → Titulaire des domaines et informations client.
Je suis passé du statut d'entreprise à celui de particulier. Que se passe-t-il ?
À partir du prochain paiement, la TVA est ajoutée au taux de votre pays.